Politique de Cookies

Utilisation des cookies sur notre site

Cette page vous informe sur l'utilisation des cookies et traceurs sur le site topsignalisation.eu et vous permet de gérer vos préférences.

Qu'est-ce qu'un Cookie ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d'un site web. Il permet au site de mémoriser vos actions et préférences.

Fonctionnement des cookies

Lorsque vous naviguez sur notre site, les cookies nous permettent de :

Mémoriser vos préférences (langue, thème d'affichage, etc.)
Authentifier votre session et maintenir votre connexion
Comprendre comment vous utilisez le site
Améliorer les performances du site
Personnaliser le contenu affiché

Types de cookies

Type	Description	Durée
Cookies de session	Temporaires, supprimés à la fermeture du navigateur	Session
Cookies persistants	Stockés sur votre terminal pour une durée définie	Variable (jours, mois, années)
Cookies internes	Émis par le site que vous visitez	Variable
Cookies tiers	Émis par des services externes (analytics, etc.)	Variable

Cookies Utilisés sur Notre Site

Notre site utilise différents types de cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer votre expérience de navigation.

1. Cookies Techniques (Nécessaires)

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site. Ils ne peuvent être désactivés car ils sont nécessaires pour :

Maintenir votre session utilisateur
Mémoriser vos préférences (thème clair/sombre)
Permettre la navigation entre les pages
Sécuriser le site (protection contre les attaques)

Durée de conservation : Session à 1 an selon le cookie

Consentement : Non requis (cookies exemptés de consentement)

2. Cookies de Préférences

Ces cookies mémorisent vos choix pour améliorer votre expérience :

Thème d'affichage choisi (clair/sombre)
Paramètres de langue
Préférences d'affichage

Durée de conservation : 1 an

Consentement : Non requis (cookies exemptés de consentement)

3. Cookies Statistiques et d'Analyse

Ces cookies nous permettent d'analyser l'utilisation du site pour l'améliorer :

Nombre de visiteurs et pages vues
Temps passé sur le site
Pages les plus visitées
Type d'appareil et navigateur utilisé
Localisation géographique approximative

Durée de conservation : 13 mois maximum

Consentement : Requis avant dépôt

Cookies NON utilisés sur notre site

Pour garantir votre confidentialité, nous n'utilisons PAS :

Cookies de publicité ciblée
Cookies de remarketing
Cookies de partage vers les réseaux sociaux
Cookies de profilage croisé

Gérer Vos Préférences de Cookies

Vous avez le contrôle sur les cookies déposés sur votre terminal. Voici les différentes options pour gérer vos préférences.

3.1 Via la bannière cookies

Lors de votre première visite sur le site, une bannière vous permet de :

Accepter tous les cookies : autoriser tous les cookies
Refuser tous les cookies : n'accepter que les cookies nécessaires
Personnaliser : choisir par catégorie de cookies

Votre choix est conservé pendant 6 mois. Vous pouvez le modifier à tout moment.

3.2 Via votre navigateur

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Notez que cela peut affecter le fonctionnement du site.

Instructions par navigateur :

Navigateur	Accès aux paramètres
Chrome	Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données des sites
Firefox	Options > Vie privée et sécurité > Cookies et données des sites
Safari	Préférences > Confidentialité > Gérer les données des sites web
Edge	Paramètres > Cookies et autorisations du site > Gérer les cookies
Opera	Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies

Pour plus d'informations, consultez l'aide de votre navigateur.

3.3 Via les outils de refus

Les cookies publicitaires non utilisés sur notre site peuvent être refusés via les plateformes officielles :

www.youronlinechoices.com (Europe)
www.aboutads.info/choices (États-Unis)

Cadre Légal et Réglementaire

L'utilisation des cookies est encadrée par plusieurs réglementations que nous respectons scrupuleusement.

Réglementation applicable

Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) - Protection des données personnelles
Directive 2002/58/CE modifiée par la Directive 2009/136/CE ("ePrivacy")
Loi Informatique et Libertés (France)
Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 portant obligation de conservation et de communication de données
Recommandations de la CNIL - Cookies et traceurs

Obligation de consentement

Conformément à l'article 5(3) de la Directive ePrivacy, nous recueillons votre consentement préalable avant de déposer des cookies non nécessaires (statistiques, marketing, etc.).

Ce consentement doit être :

Spécifique : pour chaque finalité distincte
Éclairé : vous comprenez ce à quoi vous consentez
Exprès : une action positive de votre part
Libre : sans contrainte ni pression
Preuve : nous conservons la trace de votre consentement

Cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la CNIL, certains cookies ne nécessitent pas de consentement préalable :

Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site
Cookies de préférences (langue, thème, etc.)
Cookies d'authentification
Cookies de panier d'achat (si applicable)
Cookies de sécurité (protection contre la fraude)

Durées de Conservation des Cookies

Nous appliquons les durées de conservation recommandées par la CNIL et la réglementation en vigueur.

Type de cookie	Durée maximale	Justification
Cookies techniques nécessaires	Session à 1 an	Fonctionnement du site
Cookies de préférences	6 mois à 1 an	Mémorisation des choix utilisateur
Cookies statistiques	13 mois maximum	Recommandation CNIL
Cookies de mesure d'audience	13 mois maximum	Recommandation CNIL
Preuve de consentement	6 mois après le consentement	Obligation légale

À l'expiration de ces durées, les cookies sont automatiquement supprimés de votre terminal ou renouvelés si les conditions sont toujours réunies.

Vos Droits sur les Cookies

Conformément à la réglementation, vous disposez de droits complets sur les cookies déposés sur votre terminal.

Droit à l'information

Vous avez le droit d'être informé de manière claire et complète sur les cookies utilisés, leurs finalités et la possibilité de s'y opposer.

Droit à la suppression

Vous pouvez supprimer les cookies existants à tout moment via votre navigateur. Consultez la section "Gérer vos préférences" pour les instructions.

Droit au refus

Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies non nécessaires dès votre première visite sur le site via la bannière cookies.

Droit de retrait du consentement

Si vous avez accepté les cookies, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien "Gérer les cookies" en bas de page ou via votre navigateur.

Droit à la portabilité

Ce droit ne s'applique généralement pas aux cookies car ils ne contiennent pas de données personnelles au sens du RGPD.

Contact pour exercer vos droits

Pour toute question relative à l'utilisation des cookies, contactez-nous à :

Email : info@topsignalisation.eu
Poste : TOP SIGNALISATION, 116 RUE DE GOUY, 76520 LES AUTHIEUX-SUR-LE-PORT-SAINT-OUEN

Évolutions Futures de la Politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de cookies à tout moment pour tenir compte :

De l'évolution de la réglementation applicable
Des changements dans l'utilisation des cookies sur notre site
De l'ajout de nouveaux services ou fonctionnalités
Des recommandations de la CNIL

En cas de modification significative, nous informerons les utilisateurs via :

Une notification sur le site
Une mise à jour de la bannière cookies
Une information par email (si vous avez consenti)

Date d'entrée en vigueur : Janvier 2024

Version : 1.0

Ressources et Liens Utiles

Pour en savoir plus sur les cookies et la protection de vos données, nous vous invitons à consulter les ressources suivantes :